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Prochains Conseils à 20h en mairie,
Jeudi 21 décembre 2017


Conseil Municipal du 23/11/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2017
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2017
  • Décision modificative budgétaire n°1 pour 2017
  • Mise en place d’une participation pour la protection sociale complémentaire en faveur des agents communaux
  • Adhésion au groupement de commandes dans le domaine de l’énergie mis en place par Tours Métropole Val de Loire
  • Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Questions et informations diverses


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Conseil Municipal du 26/10/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2017
  • Cession d’un chemin d’exploitation au lieudit « le ruisseau »
  • Dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la loire et de ses affluents d’indre-et-loire (s.i.c.a.l.a.)
  • Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Demande de fonds de concours auprès de tours métropole val de loire en vue de l’acquisition d’un véhicule électrique
  • Demande d’aide financière auprès du syndicat intercommunal d’énergie d’indre-et-loire en vue de l’acquisition d’un véhicule électrique
  • Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la commune
  • Decisions  prises par le  maire en vertu des  dispositions de  l’article l. 2122-22 du code general des collectivites territoriales


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Conseil Municipal du 21/09/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2017,
  • Approbation du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté du secteur Nord,
  • Approbation du marché de transport scolaire,
  • Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et non complet,
  • Modification de la durée hebdomadaire de travail d’agents du service animation,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Modification des statuts de Tours Métropole Val de Loire,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Evaluation des transferts de charges,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Conséquences sur les biens mobiliers et immobiliers des transferts de compétences des communes au 31 décembre 2016,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Ajustement du schéma de mutualisation,
  • Rapport annuel du délégataire du service public d’eau potable – Exercice 2016,
  • Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire (complément),
  • Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Questions et informations diverses.

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Conseil Municipal du 30/06/2017

1 - PREMIERE REUNON

- Elections sénatoriales : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux


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2 - DEUXIEME REUNION

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2017

FINANCES :

17-037 : Demande d’attribution d’un fonds de concours de droit commun par Tours Métropole Val de Loire, au titre de 2017
17-038 : Demande d’attribution d’un fonds de concours pour les illuminations de fin d’année par Tours Métropole Val de Loire, au titre de 2017

AFFAIRES FONCIÈRES :

17-039 : Vente de l’ex-boulangerie, sise Place de la Fuye, à TOUR(S)HABITAT - OPH

RESSOURCES HUMAINES :

17-040 : Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet

ADMINISTRATION COMMUNALE :

Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 08/06/2017

FINANCES :

17-024 : Adoption du compte de gestion 2016
17-025 : Adoption du compte administratif 2016
17-026 : Intégration du résultat comptable du budget du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de NOTRE DAME D’OÉ / CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE / CERELLES
17-027 : Affectation du résultat de fonctionnement 2016
17-028 : Demande d’attribution d’un fonds de concours de Tours Métropole Val de Loire en vue de la réalisation de travaux d’aménagement des équipements sportifs

URBANISME :

17-029 : Bilan de la concertation en vue de la création de la Zone d’Aménagement Concerté du secteur nord
17-030 : Lancement de la consultation pour la passation d’une concession d’aménagement de la ZAC et constitution d’une commission d’avis sur les propositions reçues
17-031 : Dénomination de voies dans la Zone d’Activités du Cassantin

RESSOURCES HUMAINES :

17-032 : Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet

AFFAIRES GÉNÉRALES :

17-033 : Adhésion au dispositif « Participation Citoyenne »
17-034 : Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

INTERCOMMUNALITÉ :

17-035 : Adhésion au groupement de commandes « fourniture de papier » mis en place par la Ville de TOURS

ADMINISTRATION COMMUNALE :

Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

INFORMATIONS DIVERSES

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compte rendu

Conseil Municipal du 06/04/2017

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2017

FINANCES :
17-011 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice budgétaire 2016
17-012 : Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2017
17-013 : Fixation du montant des subventions aux associations cancelliennes en 2017
17-014 : Déplacement et restauration du monument aux morts
17-015 : Adoption du budget primitif 2017
17-016 : Fixation du montant des indemnités de fonction des élus (modificatif)

URBANISME :
17-017 : Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUh et validation du projet de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
17-018 : Validation du projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
17-019 : Dénomination d’une zone d’activités



RESSOURCES HUMAINES :
17-020 : Fixation des ratios d’avancement de grade à compter de 2017
17-021 : Prise en charge par la commune des heures supplémentaires effectuées dans le cadre des compétences communales par les agents transférés à la métropole

AFFAIRES GÉNÉRALES :
17-022 : Modification du règlement intérieur du service « Transport scolaire »

INTERCOMMUNALITÉ :
17-023 : Adhésion au service mutualisé de gestion des Temps d’Activités Périscolaires sur le thème de la sensibilisation au développement durable mis en place par la Métropole

INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 13/03/2017

  • Transformation de la Communauté Urbaine « Tour(s)plus » en Métropole « Tours Métropole Val de Loire »
  • Informations diverses

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Conseil Municipal du 23/02/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 janvier 2017
  • Débat d’orientation budgétaire 2017
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Actualisation du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires, à temps complet et non complet
  • Informations diverses

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Conseil Municipal du 19/01/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016
  • Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2017
  • Vente d’un terrain à Monsieur et Madame Manuel DA SILVA (modificatif)
  • Vente d’un local professionnel à la SCI MAGDEL
  • Accord pour autoriser la Communauté Urbaine Tour(s)plus à achever les procédures de révision allégée et de modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Informations diverses
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Conseil Municipal du 15/12/2016

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