• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 20 octobre 2011
• Cession de terrain avec charges en centre bourg
• Taxe d'aménagement - délibération instaurant un taux compris entre 1 et 5 %
• Décision modificative n°1 budget assainissement
• Actualisation du prix du contrat d'affermage Nantaise des Eaux
• Actualisation de la redevance assainissement part collective
• Entretien professionnel
• Cession du logement de la poste
• Modification du tableau des effectifs
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 15 septembre 2011
• Rapport d'activités de la CCV 2010
• Rapport de gestion 2010 du service d'assainissement collectif
• Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour l'année 2010
• Approbation du rapport 2010 relatif au service pulbic de l'eau potable
• Transfert de la compétence "éclarage public" au SIEL
• Modification du tableau des effectifs
• Procés verbal de bornage d'une propriété communale
• Demande de subvention au SIEL
• Décision modificative n°4 budget principal ville
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 30 juin 2011
• Décision modificative n°3 budget ville
• Modification du tableau des effectifs
• Adoption du protocole d'accord amiable suite au sinistre du restaurant avec M et Mme Lemesle
• Schéma directeur des eaux pluviales
• Modification des statuts de la CCV
• Adoption du protocole d'accord amiable sinistre du restaurant scolaire
• Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
• Classement de la voie verte dans le domaine public
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 17 juin 2011
• Avis du conseil municipal sur le schéma départemental de coopération intercommunale
• Fixation des durées d'amortissement année 2011
• Modification du tableau des effectifs
• Effacement du réseau de distribution publique d'énergie électrique rue de l'Ile de France
• Redevance d'occupation du domaine public section tennis de l'AS Chanceaux
• Redevance d'occupation du domaine public (dojo) par l'association Anais Espoir de vie
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Désignation des délégués et suppléants des conseillers municipaux aux élections sénatoriales
• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 12 mai 2011
• Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
• Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 300 000 €
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 14 avril 2011
• Avenant n°4 à la convention publique d'aménagement de la ZAC de la Grande Pièce
• Avant projet réfection charpente toiture du restaurant scolaire
• Tarification cantine scolaire
• Tarification étude surveillée
• Tarification transport scolaire
• Nouveau règlement intérieur du transport scolaire
• Avis sur les modifications statutaires du SATESE 37
• Modification du plan d'aménagement de zone de la zone d'aménagement concerté de la Grande Pièce
• Demande d'approbation du projet de PLU de Cérelles
• Demande d'approbation du projet de PLU de Parçay Meslay
• Avis du conseil municipal sur la modification de la carte scolaire : école maternelle
• Modification du tableau des effectifs
• Décision modificative n°2 de 2011 - budget principal
• Attribution de subvention de fonctionnement aux associations
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 10 mars 2011
• Dépôt aux archives départementales des dossiers registres paroissiaux
• Dissolution de l'association foncière et transfert de l'actif et passif de l'association
• Dotation d'équipement des territoires ruraux
• Insertion d'encarts publicitaires dans le bulletin municipal "le Cancellien"
• Modification du tableau des effectifs
• Décision modificative n°1 de 2011- budget principal
• Modification du règlement intérieur de l'ASLH
• Adoption de la convention prestations de services avec la MSA
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 17 février 2011
• Budget supplémentaire 2011 - budget principal
• Budget supplémentaire 2011 - budget assainissement
• Mise en place d'une convention avec les associations utilisatrices et vote des tarifs de mise à disposition du minibus 9 places
• Construction de 2 bâtiments "La Grande Ferme" - bail emphytéotique avec Val Touraine Habitat
• Approbation des modalités de concertation de la population sur le plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 20 janvier 2011
• Modification des statuts du SIEIL
• Avenant à la convention d'admission des eaux usées de la ZAC du Cassantin à la station d'épuration de Tours Plus
• Modification des statuts de la CCV
• Compte administratif 2010 et affection du résultat de fonctionnement 2010 - budget assainissement
• Compte administratif 2010 et affection du résultat de fonctionnement 2010 - budget principal ville
• Subvention d'équilibre budget primitif 2011 du CCAS
• Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
• Projet culturel et devenir du Prieuré de Chanceaux sur Choisille
• Demande de subvention au SIEIL : diverses modifications de l'éclairage public
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 16 décembre 2010
• Modification du tableau des effectifs
• Modification du régime indemnitaire au profit du personnel communal titulaire et contratuel
• Adoption d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre les communes de Chanceaux sur Choisille, Parcay Meslay, Rochecorbon la communauté d'agglomération Tour(s)Plus en vue de la réalisation d'une étude sur les caractéristiques patrimoniales et financières des 3 communes
• Suppression de la redevance de traitement des matières de vidange au SATESE37
• Approbation des modalités de concertation de la population sur le plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
• Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour l'année 2009 du SIA Cérelles et Chanceaux
• Déclaration d'intérêt général pour la préparation d'un contrat territorial sur la morphologie des cours d'eau du bassin versant de la Choisille
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 18 novembre 2010
• Demande de retrait de la communauté de communes du Vouvrillon
• Avant projet eaux usées poste de refoulement des Guessières
• Demande de subvention poste de refoulement des Guessières
• Demande d'approbation du projet de P.L.U. de Monnaie
• Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• Avenant à la convention avec la société DOG Protection pour la protection et le dépôt des chiens et chats errants
• Modification du tableau des effectifs
• Avenant n°1 au contrat d'un emprunt avec le Crédit Agricole
• Budget primitif principal de la ville 2011
• Budget primitif 2011 service assainissement
• Modification du PAZ
• Informations et questions diverses

compte rendu

• Présentation du projet d'adhésion à Tour(s)Plus sous forme d'un diaporama (ci-joint téléchargeable en pdf)
• Iinformations et questions orales diverses
  

compte rendu

diaporama

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 14 octobre 2010
• Actualisation du prix du contrat d'affermage Nantaise des Eaux
• Actualisation de la redevance assainissement part collectivité
• Orientations budgétaires 2011 budget principal ville et budget assainissement
• Avenant n°1 aux marchés de transport scolaire Keolis : lots 1,2,3,4,6,7
• Subvention au titre du produit des amendes de police
• Avenant à la convention d'admission des eaux usées de la ZAC du Cassantin à la station d'épuration de Tour(s)+
• Adhésion de la commune de Rochecorbon au SATESE
• Révision des tarifs de l'ALSH
•  Informations et questions diverses
•   compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 8 juillet 2010
• Approbation du rapport 2009 relatif au service public de l'eau potable
• Passation d'une convention avec la société Juricia Conseil
• Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
• Exonération de TLE des logements sociaux
• Convention d'utilisation des locaux municipaux par le relais d'assistantes maternelles
• Modification du règlement intérieur de l'ALSH
• Décision modificative n°2/2010 - budget principal
• Rapport d'expertise SMACL dégradation des WC publics
• Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle du Maire
•  Informations et questions diverses
•   compte rendu

• Approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 8 juillet 2010
• Décision modificative n°2/2010 - Budget assainissement
• Rapport de gestion 2009 du service d'assainissement collectif
• Modification des statuts de la CCV
• Création d'un itinéraire de randonnée pédestre balisé
• Création d'un poste d'apprenti
• Convention de partenariat avec la DDBL
• Modification du tableau des effectifs
• Rapport d'activités de la CCV 2009-2010
• Informations diverses
•   compte rendu

 Ordre du Jour :

- Approbation du procès verbal de la séance du 10 juin 2010.

- Adoption du compte rendu annuel de la ZAC de la Grande Pièce

- Modification du tableau des effectifs

- Décision modificative n°1/2010 - Budget Principal

- Modification des statuts de la CCV

- Convention pour la desserte du réseau Gaz Opération Coeur de Village

- Convention "Prestation de Service ALSH" avec la CAF

- Statuts du Syndicat Intercommunal d'assainissement Cérelles-Chanceaux 

- Délégation au Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT

- Autorisation au Maire à signer les marchés de travaux de réhabilitation du Prieuré

- Reprises du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'opération Coeur de Village - Mise en place de convention de servitudes et passation de marchés de travaux

- Subventions FISAC

- Conventions d'utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire

- Informations diverses

 compte rendu 

 Ordre du jour :

- Approbation du procès verbal : séance du 20 mai 2010

- Remise des assiettes des emprises constituant une réserve foncière sur la commune de Chanceaux sur Choisille

- Décision modificative n°1/2010 - Budget Assainissement

- Vente de parcelles "Les Hautes Rentries"

- Echange de parcelles à la "Vinogerie"

- Election des délégués communaux au Syndicat Mixte du Pays de Loire

- Modification du tableau des effectifs

- Demande d'approbation du projet de PLU révisé de Notre Dame d'Oé

- Création d'un 3ème bureau de vote

- Modification des statuts du SITCAT

- Demande de subvention au titre du FISAC

- Informations diverses

  compte rendu 

 - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 avril 2010

- Enquête publique ST Microélectronics

- Garantie d'emprunt au profit de Val Touraine Habitat

- Echange de parcelles à la Vinogerie

- Acquisition de parcelle au Varoir

- Convention "Accueil de Jeunes" avec l'Etat

- Règlement Intérieur de l'ALSH Jeunesse

- Tarifs 2010 ALSH Jeunesse

- Rémunération des animateurs occasionnels

- Tarification études surveillées

- Tarification cantine scolaire

- Exonération restaurant scolaire

- questions diverses

compte rendu

 - Approbation du procès verbal de la séance du 11 mars 2010

- Nouveau règlement intérieur de l'ALSH Enfance

- Participations scolaires des élèves résidents extérieurs

- Tarification transport scolaire

- S.I.A.E.P. - Modification des statuts

- Subvention au Comité des Fêtes

- CCV - Modification des statuts

- Avant-projet eaux usées Le Varoir

- Installation classée De Sangosse - Enquête publique

- Informations diverses

compte rendu

- Approbation du procès verbal de la séance du 11 février 2010

-  Compte administratif 2009 et affectation du résultat de fonctionnement 2009 - Budget Principal

- Compte administratif 2009 et affectation du résultat de fonctionnement 2009 - Budget Assainissement

- Budget primitif principal de la ville 2010

- Budget primitif 2010 service assainissement

- Election d'un délégué communal suppléant au Syndicat Intercommunal de Gendarmerie

- Election d'un délégué communal au Syndicat Mixte du Pays de Loire

- Election d'un délégué communal au Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents

- Election de délégués communaux au Syndicat d'Assistance Technique pour l'Epuration et le suivi des Eaux d'Indre et Loire

- Adoption d'une convention avec Néopost pour la balance à affranchir

- Adoption d'une convention de mécénat avec ERDF

- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire : école maternelle

- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire : école élémentaire

- Révision des tarifs de location de salles communales

- Organisation de mini camps durant les vacances d'été

- Adoption des tarifs et des camps : ALSH ados

- Création d'un contrat d'accompagnement dans l'Emploi

- Modification du temps de travail hebdomadaire des services administratifs

- Questions diverses

 compte rendu 

• Approbation du procès verbal : séance du Conseil Municipal du 14 janvier 2010
• Débat d'Orientation Budgétaires 2010

•  Modification de la régie de recettes pour l'encaissement du produit des spectacles et manifestations
•  Modification des statuts de la CCV
•  Signature du protocole d'accord avec la SMABTP pour la reprise du réseau d'eaux usées du restaurant scolaire
•  Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire pour l'organisation d'une classe verte
•  Demande de subvention au titre du FISAC
•  Convention avec la société DOG PROTECTION pour la capture et le dépôt des chiens et chats errants
• Modification du règlement de la bibliothèque municipale
• Adoption des tarifs pour l'organisation d'une pièce de théâtre
• Modification du tableau des effectifs
• Conception d'un nouveau site Internet pour la commune
• Informations diverses

compte rendu 

• Approbation du procès verbal : séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2009
• Désignation de représentants des communes au FSL
•  Avenant au Contrat Enfance – Jeunesse avec la CAF
•  Statut du syndicat Intercommunal d’Assainissement Cérelles Chanceaux sur Choisille
•  Adoption de tarifs : ALSH ados
•  du prieuré : demande de subventions au Pays de Loire Touraine
•  Opération urbaine : demande de subventions au Conseil Général
•  Passation d’un emprunt
•  Informations diverses

• approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 8 octobre 2009 :
• avenant n°1 contrat de concession de gaz
• contrat de maintenance informatique
• harmonisation du montant de la taxe de raccordement au reseau d’eaux usees
• construction du relais orange en bordure de la zone artisanale de la duquerie
• modification du tableau des effectifs
• admission en non valeur de creances irrecouvrables
• devenir de la poste de chanceaux
• vente de terrain a system u
• organisation d’activites pendant les vacances de noël et adoption des tarifs : alsh ados
• informations et questions orales diverses
  

• Approbation du procès verbal : séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2009
• Convention avec la Nantaise des eaux relative au transport et au traitement des eaux usées déversées par les habitants de NOTRE DAME D’Œ,
• Programmation des activités de l’accueil de loisirs adolescents pendant les vacances de la Toussaint et adoption des tarifs,
• DM3 budget principal ville,
• DM2 budget assainissement,
• Cartographie stratégique du bruit dans l’agglomération tourangelle,
• Convention pour la facturation et la perception de la redevance d’assainissement,
• Modification des statuts CCV (décision du conseil communautaire du 01 juillet),
• Audit énergétique de l’éclairage public par la SIEIL,
• Approbation de l’avant projet pour l’extension du réseau d’eaux usées au lieu-dit « la Choisille », 

• Approbation du procès verbal : séance du Conseil Municipal du 09 juillet 2009
• Approbation du rapport 2008 relatif au service public de l’eau potable
• Création d’un poste d’apprenti
• Modification du tableau des effectifs
• Réaménagement du temps de travail du personnel du restaurant scolaire
• Subvention dans le cadre du FISAC
• Plan régional pour la qualité de l’air de la Région Centre
• Vente de terrain à un particulier
• Subvention 2009 au titre des produits des amendes de police
• Adoption des nouveaux statuts du syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et de ses affluents (SICALA)
• Révision des tarifs du restaurant scolaire
• Renouvellement de l’étude surveillée pour 2009/2010
• Questions diverses  

• Approbation du procès verbal : séance du conseil municipal du 18 juin 2009
• Transfert à la Commune des terres et des chemins d’exploitation de l’Association Foncière et transfert du solde financier de l’Association Foncière
• Approbation du rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
• Rapport de gestion 2008 du service d’assainissement collectif
• Position de la commune sur le tracé du périphérique Nord
• Adoption de la convention FAAL
• Informations diverses
   

• approbation du proces verbal : séance du conseil municipal du 19 mai 2009
• decision modificative n° 2/2009 – budget principal
• creation d'un marche communal sur le territoire de la commune de chanceaux sur choisille
• avenant n°2 au contrat d'exploitation par affermage du service public d'assainissement
• plan local d’urbanisme ouverture de la concertation
• transfert du droit de preemption urbain en zones ua, 1 na et ses sous secteurs ainsi que na et ses sous secteurs, correspondant a la zone d’activite communautaire du cassantin
• vote du bilan de la set
• designation de deux representants a la commission consultative de l’environnement de l’aerodrome de tours val de loire
• modification du tableau des effectifs
• effacement du reseau de distribution publique d’energie electrique rue de l’ile de france
• implantation d’un super u
• informations diverses

•  approbation du proces verbal : seance du conseil municipal du 16 avril 2009
• reglement interieur de l’alsh
• achat de terrains zone artisanale de la duquerie
• creation de tarifs relatifs aux sejours/camps du clsh en juillet et aout 2009
• questions diverses
   

• approbation du proces verbal de la séance du conseil municipal du 12 mars 2009
• révision du régime indemnitaire au profit du personnel titulaire et contractuel
• création d’un marché communal sur le territoire de la commune de chanceaux sur choisillecommunal
• contrat de location de photocopieurs
• attribution d’une subvention pour la classe découverte aux carroz d’araches
• attribution d’une subvention pour un séjour éducatif à l’école élémentaire
• convention de prestations complementaires au contrat d’assistance au contrôle du service public d’assainissement
• construction de logements sociaux : conclusion d’un bail
• emphytéotique avec le constructeur val touraine habitat
• decision modificative n° 1/2009 – budget principal
• decision modificative n° 1/2009 – budget assainissement
• convention entre la commune et la mutuelle nationale territoriale
• opération coeur de village et réhabilitation du prieuré: périmètre d’études et plan de financement
• position de la commune sur le tracé du périphérique nord

•  Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 12 février 2009
• compte administratif 2008 et affectation du resultat de fonctionnement 2008 - budget principal
• compte administratif 2008 et affectation du resultat de fonctionnement 2008 - budget assainissement
• fonds de compensation de la tva 2009 : convention avec l’etat
• budget primitif principal de la ville 2009
• budget primitif 2009 service assainissement
• budget principal exercice 2009 – autorisations de programme
• demandes de subventions pour la réhabilitation du prieuré
• concertation avec les collectivites locales les riverains et les associations sur le tracé du périphérique nord
• ratios d’avancement de grade a compter de l’annee 2009
• modification du tableau des effectifs
• convention de partenariat avec l’as chanceaux
• organisation d’activités pendant les vacances de pâques et adoption de tarifs: alsh ados
• retrait d’un poste a l’ecole maternelle de chanceaux sur choisille
• reglement interieur d’occupation des salles communales
• questions diverses
   

 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 15.01.09

• Débat d'orientations budgétaires 2009
• Révision en 2009 des tarifs de dviers services municipaux
• Organisation d'activités pendant les vacances de février et adoption de tarifs : ALSH ados
• Mise à disposition d'un local élus de l'opposition
• Modification des limites territoriales entre Tours et Rochecorbon
• Révision en 2009 des tarifs de la bibliothèque

• Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 11/12/2008
• Décision modificative du budget principal ville et budget assainissement
• Modification n°2 du plan d'aménagement de la ZAC de la "Grande Pièce"
• SIgnature des documents d'urbanisme relatifs à la démolition d'un local situé passage Charles Avisseau
• Dotation Globale d'Equipement 2009 (DGE)
• Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
• Retrait des communes de Notre Dame d'Oé et de Rouziers de Touraine du S.I.C.A.
• Modification des statuts de la Communauté de Communes du Vouvrillon
• Convention restauration scolaire personnels de l'Education Nationale
• Gratifications aux stagiaires
• Modification du tableau des effectifs
• Révision du régime indemnitaire au profit du personnel communal titulaire et contractuel